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ETRANGERS ACTIFS AU PORTUGAL

Pour les étrangers qui travaillent au Portugal. Venez découvrir les avantages fiscaux et les opportunités d’investissements sur marché immobilier Portugais.

Premier immobilier Portugal vous propose un ensemble de conditions et de législations fiscales  qui vous assurent un investissement solide et des conditions avantageuses en terme d’imposition.

Avantages fiscaux relatifs aux types de revenus suivants:

Il faut distinguer les revenus ayant éte obtenu a l’intérieur ou à l’extérieur du Portugal

Revenus obtenus au Portugal:

Le titulaire des revenus de travail, dépendant ou indépendant bénificiera de l’application d’une taxe réduite de l’IRS de 20% à partir du moment oú les revenus sont le resultat d’un execice d’activité de haute valeur ajoutée comme définie par la loi, ce qui regroupe essentiellement  des activités de caractère scientifiques, artistiques ou techniques comme par exemple:

  • •Architects, ingénieurs ou techniciens similaires
    •Artistes plastiques, acteurs, musiciens
    •Auditeur et consultants fiscaux
    •Médecins et dentistes
    •Professeurs universitaires
    •Psychologues
    •Professions libérales
    •Cadres supérieurs
    •Investisseur, administrateur et gestionnaires d 'entreprise
    •Createur d’entreprise au Portugal

 En plus de la taxe speciale appliquée de 20 %, il pourra également être cumulé la taxe extraordinaire de l’IRS (impôt sur le revenu) de 3,5%.

Les autres types de revenus obtenus par le résident fiscal non habituel auront pour imposition les taxes génèrales et progressives du IRS ( jusqu’a 48%) a quoi s’ajoutera la sur-taxe extraordinaire de 3,5% sur la valeur de la rénumération qui excéde la rénumeration minimum mensuelle garantie, et la taxe aditionnelle de solidarité applicable de forme progressive à coté du revenu collectable qui excéde 80.000 €.

La partie des revenus qui exedent 250.000 € sera à son tour taxée de 5%.

Les situations déterminée des revenus cités ci-dessus sont sujettent à des taxes spéciales ou liberatoires qui peuvent résulter d’une imposition inférieure aux taxes progressives del’IRS. Á titre d’exemple, les taux d’intérêts, les dividendes, les plus-values peuvent être sujettent à une taxe de 28 %.

Il y a plusieures situations qui demandent une appréciation spéciale:

Revenus professionnels et royalties

Les revenus de travail obtenus à l’étranger sont exempt de IRS à partir du moment oú ils sont imposés dans le pays de d’origine en conformité avec l’accord de double impositions entre le Portugal et le pays en question. Dans l’absence d’un accord de double imposition, ces revenus sont imposés dans le pays d’origine et ne peuvent être obtenu en territoire portugais, en accord avec les règles prévues du Code de l’IRS.

 

Les revenus de travail indépendant qui résultent d ‘activités de haute valeur ajouté ( ou de royalties) dans les deux cas seront exempt de IRS, à partir du moment ou alternativement il peuvent être imposés dans le pays d’origine, en conformité avec l’accord de double imposition celébrée entre le Portugal et le pays en question, conforme avec le modèle de convention fiscale sur le revenu et le patrimoine de l’OCDE, les revenus n’ont pas été obtenus en territoire portugais à la lumière du code du IRS et le pays, territoire ou region d’origine des revenus ne faisant pas partie de la liste portugaise des paradis fiscaux (connue au portugal comme” liste noire”).

Conforme à ce qui est écrit ci-dessus il est fondamental de distinguer: l’imposition effective ou le simple assujetissement des revenus par le pays d’origine.

Dans le cas de revenus de travailleurs indépendants, l’application de l’exemption est dépendante de l’imposition effective des revenus dans le pays d’origine; dans le cas des revenus des travailleurs indépendants, le législateur à conditionner l’application de l’exemption.Possibilité d’imposition de ce genre de revenu par le pays d’origine.

Quant à la plus-value immobilière: la majeure partie des accords de double imposition célèbrés par le Portugal prévoit l’imposition de ce genre de revenus uniquement par l’État ou le sujet passif qui est résident, ce qui rend impraticable, a priori, l’application de l’exemption du IRS.

Revenus passifs

En ce qui concerne les revenus passifs, tout comme les interêts, dividendes, autres revenus de capitaux, loyers et autres plus-values à l’étranger, eux- mêmes seront exempt d’imposition au Portugal à partir du moment ou alternativement ils peuvent être imposés dans le pays d’origine, en conformité avec l’accord de double imposition établi entre le Portugal et le pays d’origine, ou dans l’absence de cet accord, ces revenus peuvent être imposés dans le pays d’origine en accord avec le modèle de convention fiscale sur le revenu et du patrimoine de l’OCDE, les revenus ne peuvent être obtenus au Portugal, selon les code du IRS, et le pays , territoire ou région d’origine des revenus ne faisant pas partie de la liste portugaise de paradis fiscaux.

A cet égard, ce qui touche l’imposition de plus-value mobilière, il est important de souligner que la majeure des accords de double imposition conclus par le Portugal prévoient une imposition de ce type de revenus unique par l’état dans lequel le contribuable passif est résident, ce qui a priori ne rend pas possible l’application l’exemption citée ci-dessus. 

Autres situations:

Il est important de souligner , parce que souvent remis en question, le régime juridique et fiscal portugais ne prevoit pas actuelement de taxes sur le patrimoine ou la fortune. De même, et en ce qui concerne l’imposition des transmission gratuites, y compris par la mort (héritage), ou les dons, sont exempté de l’impot du selo la transmission est gratuite pour le conjouint unis par le PAX, descendant ou ascendant (il faut cependant mentionner, que lel’impot au selo est toujours dû sur les transferts de biens immobiliers situés au Portugal)